Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis Rue-Haute et au Pech ainsi qu'un excédent du chemin n°1 du Cabanial à Saint-Julia pour en affecter le produit à la construction d'un pont sur le Peyrencou (1846), de communaux sis En Fourcaout et au Pech pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1851). Eau, mare, réparations (1911-1912). Exploitation des biens, vente d'arbres (1932). (1846-1932)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Le Cabanial
Cote : 2 O 97 5
Ancienne cote : 2 O 212 / O 102
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis Rue-Haute et au Pech ainsi qu'un excédent du chemin n°1 du Cabanial à Saint-Julia pour en affecter le produit à la construction d'un pont sur le Peyrencou (1846), de communaux sis En Fourcaout et au Pech pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1851). Eau, mare, réparations (1911-1912). Exploitation des biens, vente d'arbres (1932).
Date : 1846-1932
Présentation du contenu :
Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 97 5 (1).
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / bois / nappe d'eau
Lieu : Saint-Julia (Haute-Garonne, France) / En Fourcaout (Le Cabanial, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pech (Le Cabanial, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Peyrencou (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Le Cabanial (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
