Notice descriptive
Dispositifs individuels (2000/2009)
Contexte : 7417 W > Aides aux rapatriés et enfants de rapatriés
Cote : 7417 W 14 -19
Intitulé : Dispositifs individuels
Sujet : aide sociale / centre de loisirs / harki / logement / logement individuel / rapatrié / temps libre et sociabilité / éducation populaire
Notices filles
- Aide à la formation professionnelle, échantillon de dossiers individuels : demande, pièces justificatives, convention, correspondance. (2004/2007)
- Aide au conjoint survivant, textes (2001) ; suivi des demandes : bilan, tableaux de bord, listes des demandes accordées et refusées (2000-2002). (2000/2002)
- Soutien à l'emploi, échantillon de dossiers individuels : demande, pièces justificatives, lettre du préfet aux employeurs. (2005/2009)
- Attribution de bourses aux enfants de harkis, échantillon de dossiers individuels : demande, pièces justificatives, arrêté d'attribution, correspondance. (2003/2007)
- Secours sociaux exceptionnels, échantillon de dossiers individuels : demande, pièces justificatives, arrêtés d'attribution, fiches d'engagement. (2006/2009)
