Notice descriptive

Affaires communales.

(1806-1939)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mailholas
Cote : 2 O 312 2
Intitulé :

Affaires communales.

Date : 1806-1939

Présentation du contenu :

Administration générale, contrats, assurance contre l'incendie (1890-1891), abonnement à la SACEM (1920-1929).

Personnel communal, régisseur de recette pour la perception des droits d'expédition et de légalisation, nomination (1939).

Bâtiments communaux, église, réparations (1843-1934) ; école, construction (1881-1889), réparations (1898-1912), inventaire du mobilier personnel de l'institutrice (1911), déplacement du puits pour des raisons de salubrité (1912-1913).

Biens communaux, état des biens et revenus (1806) ; exploitation des biens, vente d'arbres (1931-1932).

Cimetière, concessions funéraires, titres (1906-1926), envoi de titres pour approbation (1933-1935)



Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

[Commune de Mailholas, maison d'école], plan et coupes des travaux exécutés. Martin, architecte. 16 août 1887. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

[Commune de Mailholas, maison d'école], plan des lieux. Ginestet. 16 juillet 1888. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,29 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 312 2 (1) - 2 O 312 2 (2)



Sources complémentaires (autres producteurs) :

4 V 33

Sujet : administration communale / biens communaux / bois / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / incendie / mobilier / personnel / propriété intellectuelle / puits / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
Personne : Martin (architecte) / Ginestet
Lieu : Mailholas (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits

Pour aller plus loin

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