Notice descriptive

Pinsaguel. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1791, 2 mai-an XIII, 15 brumaire (tête-bêche : état des sommes payées par les habitants, 1783). (1791-AN XIII)

Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pinsaguel > Délibérations > 1791-1805
Cote : 2 E 1973
Intitulé : Pinsaguel. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1791, 2 mai-an XIII, 15 brumaire (tête-bêche : état des sommes payées par les habitants, 1783).
Date : 1791-AN XIII

Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, non folioté
Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Pinsaguel (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Portet-sur-Garonne, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération

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