Notice descriptive
Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 14 mars-1835, 5 janvier
(1790/1835)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villeneuve-lès-Bouloc > Délibérations > 1790-1835
Cote : 1 NUM AC 179
Intitulé :
Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 14 mars-1835, 5 janvier
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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