Notice descriptive
Arrêté du 9 novembre 2000 (Société Métro Agglomération Toulousaine, prolongement de la ligne A du métro de Toulouse). Arrêté du 5 juillet 2001 (Conseil Général de la Haute-Garonne, reconstruction du pont de la RD 65A sur le ruisseau du Courbet à Léguevin).
(2000/2001)
Contexte : 6815 W > Autorisations au titre de la loi sur l'eau. > Infrastructures routières, classées par date d'arrêté préfectoral.
Cote : 6815 W 30
Intitulé :
Arrêté du 9 novembre 2000 (Société Métro Agglomération Toulousaine, prolongement de la ligne A du métro de Toulouse). Arrêté du 5 juillet 2001 (Conseil Général de la Haute-Garonne, reconstruction du pont de la RD 65A sur le ruisseau du Courbet à Léguevin).
Sujet : aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées / aménagement des eaux / réseau routier
Lieu : Léguevin (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
