Notice descriptive

Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux pour en affecter le produit à la réparation de l'église (an XII-XIII), du communal du Pujo (1844), d'une parcelle au quartier Buret (1893-1894). Eau, fontaine, réparation (1844-1845), abreuvoir, construction au quartier de la Route (1873-1876). Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme d'un communal sis à Coumillan pour servir de dépôt de bois à la Compagnie d'Electricité industrielle de Marignac (1923). (an XII-1923)

Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Juzet-d'Izaut
Cote : 2 O 245 7
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux pour en affecter le produit à la réparation de l'église (an XII-XIII), du communal du Pujo (1844), d'une parcelle au quartier Buret (1893-1894). Eau, fontaine, réparation (1844-1845), abreuvoir, construction au quartier de la Route (1873-1876). Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme d'un communal sis à Coumillan pour servir de dépôt de bois à la Compagnie d'Electricité industrielle de Marignac (1923).
Date : an XII-1923

Présentation du contenu :

La liasse comprend un plan :

Plan géométrique du terrain communal situé à Juzet-d'Izaut, quartier dit de Pujo. [1844]. Ech. 1/1000. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 245 7 (1)



Sujet : baux ruraux / biens communaux / fontaine / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan
Lieu : Buret (Juzet-d'Izaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Route (Juzet-d'Izaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Juzet-d'Izaut (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés

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