Notice descriptive
1789-1812. (1789-1812)
Contexte : Azas (Archives communales) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Contributions. > Impôts directs. > Fiscalités. > Quatre contributions directes. > Matrices générales.
Cote : 1 NUM AC 890 / 2 E 13552
Intitulé : 1789-1812.
Date : 1789-1812
Importance matérielle : 15 cahiers.
Présentation du contenu :
G 7 Contribution foncière (1791-1812, an X), contribution mobilière (1792- an VIII), contribution personnelle (an III), contribution personnelle, mobilière et somptuaire (an X), contribution des portes et fenêtres (1809), comptes de collecte (1789), contribution patriotique (1789).
Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / taxe foncière / fiscalité des personnes / fiscalité / fiscalité directe révolutionnaire / fiscalité immobilière / fiscalité professionnelle / fiscalité des personnes / taxe foncière / taxe d'habitation / poids et mesures / téléphone / poste / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / fiscalité professionnelle / fiscalité des personnes / taxe foncière / taxe d'habitation / fiscalité directe révolutionnaire / contribuable / matrice cadastrale / état de section / livre des mutations / taxe foncière / taxe d'habitation / fiscalité directe révolutionnaire / fiscalité immobilière / fiscalité / fiscalité des personnes / fiscalité professionnelle / contribuable / taxe foncière / taxe d'habitation / fiscalité directe révolutionnaire / fiscalité / fiscalité des personnes / taxe professionnelle / taxe foncière / taxe d'habitation / fiscalité directe révolutionnaire / fiscalité des personnes / fiscalité / fiscalité immobilière
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : matrice d'imposition
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Iconographies
