Notice descriptive
Taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées : communes d'Ayguesvives, Baziège, Belberaud, Belbèze, Corronsac, Donneville, Escalquens, Espanès, Fourquevaux, Issus, Labastide-Beauvoir, Montbrun-Lauragais, Montgiscard, Montlaur, Noueilles, Odars, Pompertuzat, Pouze, Varennes. Rôles de rappel.
(1990/1990)
Contexte : 8415W > Recouvrement de l'impôt : rôles d'impôts (1990).
Cote : 8415 W 3
Intitulé :
Taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées : communes d'Ayguesvives, Baziège, Belberaud, Belbèze, Corronsac, Donneville, Escalquens, Espanès, Fourquevaux, Issus, Labastide-Beauvoir, Montbrun-Lauragais, Montgiscard, Montlaur, Noueilles, Odars, Pompertuzat, Pouze, Varennes. Rôles de rappel.
Sujet : comptabilité publique / recouvrement fiscal
Type de document : Documents écrits
