Phase 3 (1994-1996) et phase 4 (1997-1999).

Notice descriptive

7824 W
- Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999.
  - Objectif 2.

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Phase 3 (1994-1996) et phase 4 (1997-1999). (1994/2004)

Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 2.

Cote : 7824 W 44 - 54

Intitulé : Phase 3 (1994-1996) et phase 4 (1997-1999).

Producteur : Midi-Pyrénées (France). Secrétariat général pour les affaires régionales

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes

Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation

Notices filles

Elaboration des programmes. (1994/1999)
Commité de suivi, dossiers de séance : ordre du jour, comptes rendus de réunions, rapports financiers, correspondance avec la DATAR. (1997/1999)
Aide à l'instruction et suivi technique et financier des projets départementaux. (1994/2004)

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Pour aller plus loin

L'inventaire :

7824 W

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