Notice descriptive

Commune de Revel. 1 D 1 bis : Délibération du Conseil Général, 1790, 08 février-an II, 27 Nivôse (à la suite : réclamations, arrêtés, pétitions et avis, 1791-an II). Registre relié pleine toile bordeaux, non folioté

 (1790/1794)

Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Revel > Délibérations > Revel > 1790-1794
Cote : 1 NUM AC 6514
Intitulé :

Commune de Revel. 1 D 1 bis : Délibération du Conseil Général, 1790, 08 février-an II, 27 Nivôse (à la suite : réclamations, arrêtés, pétitions et avis, 1791-an II). Registre relié pleine toile bordeaux, non folioté

Sujet : conseil municipal
Lieu : Revel (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

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392 vues Commune de Revel. 1 D 1 bis : Délibération du Conseil Général, 1790, 08 février-an II, 27 Nivôse (à la suite : réclamations, arrêtés, pétitions et avis, 1791-an II). Registre relié pleine toile bordeaux, non folioté
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