Notice descriptive
Brevet 95761. Structure architecturale et ouvrages utilisant ladite structure. Titre abrégé : cellule iso stat – déposé, en France, le 18 décembre 1967, sous le numéro 132.67, et délivré le 10 février 1969. (1967/1969)
Contexte : Fonds Pierre Debeaux > Pierre Debeaux, géomètre : les structures tridimensionnelles > Titres de propriété intellectuelle d'une durée de vingt ans. > Brevets d'inventions déposés par Pierre Debeaux et délivrés par l'INPI, ministère de l'Industrie. Assistance juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention, dossiers de dépôt, dossier d'instruction, correspondances, honoraires.
Cote : 189 J 58
Intitulé : Brevet 95761. Structure architecturale et ouvrages utilisant ladite structure. Titre abrégé : cellule iso stat – déposé, en France, le 18 décembre 1967, sous le numéro 132.67, et délivré le 10 février 1969.
Sujet : architecte / architecture / architecte / architecture / photographie / plan / recherche appliquée / recherche scientifique / recherche appliquée / recherche scientifique / propriété intellectuelle / propriété intellectuelle
Personne : Debeaux, Pierre (architecte) / Bescos, Pierre (architecte) / Castaing, Fabien (architecte) / Labat, Alexis (architecte) / Viatgé, Jean (architecte)
Organisme : 3A, atelier des architectes associés / INPI, Institut national de la propriété industrielle (Hauts-de-Seine, France)
Lieu : France / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / L'Union (Haute-Garonne, France) / Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) / Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Blagnac (Haute-Garonne, France) / Montsaunès (Haute-Garonne, France) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Tarn (France ; département) / Hautes-Pyrénées (France ; département) / Aude (France ; département) / Landes (France ; département) / Maine-et-Loire (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
