Notice descriptive
Administration générale. - Contentieux, poursuite contre des riverains pour détérioration de l'ancienne route de Saint-Béat à Aspet, lieu-dit du Champ de la Clé (1905-1906), réclamation François Billières au sujet d'infiltrations d'eau (1917). (1905-1917)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Antichan-de-Frontignes
Cote : 2 O 8 3
Intitulé : Administration générale. - Contentieux, poursuite contre des riverains pour détérioration de l'ancienne route de Saint-Béat à Aspet, lieu-dit du Champ de la Clé (1905-1906), réclamation François Billières au sujet d'infiltrations d'eau (1917).
Date : 1905-1917
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : administration générale / contentieux administratif / réseau routier
Personne : Billières, François
Lieu : Le Champ de la Clé (Antichan-de-Frontignes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Béat à Aspet, Ancienne route de (Antichan-de-Frontignes, Haute-Garonne, France) / Antichan-de-Frontignes (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en A, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
