Notice descriptive
Fonds de l'hôpital de Saint-Sulpice-sur-Lèze. (1657-1794) 
Contexte : Etat des fonds > Hôpitaux (toutes périodes)
Cote : H dépôt 11
Intitulé : Fonds de l'hôpital de Saint-Sulpice-sur-Lèze.
Date : 1657-1794
Importance matérielle : 0,10 m.l.
Historique de la conservation :
Ce document est entré aux Archives départementales lors d’une inspection communale en 2018.
Modalités d'accès :
Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.
Modalités de reproduction :
Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.
Autres instruments de recherche : FRAD031_Hdepot11
