Notice descriptive
Bâtiments pris à loyer par le département : tableaux récapitulatifs soumis au Conseil général ; clauses de contrats et avenants imposés par le ministre de la Guerre. Etablissement de dépôts d'armes de la garde nationale mobile dans les casernes de gendarmerie : circulaire du ministère de la Guerre ; rapport de l'architecte départemental. Extrait d'un règlement du ministère de la Guerre concernant le logement des officiers de gendarmerie et le casernement des brigades. (1834-1869)
Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N). > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Affaires générales
Cote : 4 N 197
Intitulé : Bâtiments pris à loyer par le département : tableaux récapitulatifs soumis au Conseil général ; clauses de contrats et avenants imposés par le ministre de la Guerre. Etablissement de dépôts d'armes de la garde nationale mobile dans les casernes de gendarmerie : circulaire du ministère de la Guerre ; rapport de l'architecte départemental. Extrait d'un règlement du ministère de la Guerre concernant le logement des officiers de gendarmerie et le casernement des brigades.
Date : 1834-1869
Sujet : conseil général / garde nationale / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie / organisation de l'armée / logement du fonction / règlementation
Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).Le formulaire de recherche :
