Notice descriptive
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieumes et Forgues
- acte de vente du 21.03.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieux
- acte de vente du 17.09.1955
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villaudric
- procès verbal d'adjudication du 6.06.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Pointis-Inard
- procès verbal d'adjudication du 2.05.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Aussonne
- acte de vente du 28.02.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Miramont-de-Comminges
- dossier et plan concernant la Halte
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes :
- dossier concernant l'approbation par la Commission Départementale des actes administratifs de cession de gares à diverses communes
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Fronton
- acte de vente du 21.12.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Daux et Merville
- acte de vente du 12.05.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cornebarrieu, Launaguet, Tournefeuille
- acte de vente décembre 1958
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Saint-Béat
- dossier annulation de servitude ZOVEDA
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cugnaux
- acte de vente du 20.09.1955
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villemur-sur-Tarn
- acte de vente du 26.12.1952
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Sayrac et Magnanac
- acte de vente année 1958
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Revel
- acte de vente du 26.08.1954
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Drudas et Puyssegur
- acte de vente du 24.11.1956 (1953/1958)
Contexte : 5658W
Cote : 5658 W 33
Intitulé : VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieumes et Forgues
- acte de vente du 21.03.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieux
- acte de vente du 17.09.1955
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villaudric
- procès verbal d'adjudication du 6.06.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Pointis-Inard
- procès verbal d'adjudication du 2.05.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Aussonne
- acte de vente du 28.02.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Miramont-de-Comminges
- dossier et plan concernant la Halte
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes :
- dossier concernant l'approbation par la Commission Départementale des actes administratifs de cession de gares à diverses communes
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Fronton
- acte de vente du 21.12.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Daux et Merville
- acte de vente du 12.05.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cornebarrieu, Launaguet, Tournefeuille
- acte de vente décembre 1958
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Saint-Béat
- dossier annulation de servitude ZOVEDA
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cugnaux
- acte de vente du 20.09.1955
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villemur-sur-Tarn
- acte de vente du 26.12.1952
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Sayrac et Magnanac
- acte de vente année 1958
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Revel
- acte de vente du 26.08.1954
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Drudas et Puyssegur
- acte de vente du 24.11.1956
- acte de vente du 21.03.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieux
- acte de vente du 17.09.1955
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villaudric
- procès verbal d'adjudication du 6.06.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Pointis-Inard
- procès verbal d'adjudication du 2.05.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Aussonne
- acte de vente du 28.02.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Miramont-de-Comminges
- dossier et plan concernant la Halte
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes :
- dossier concernant l'approbation par la Commission Départementale des actes administratifs de cession de gares à diverses communes
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Fronton
- acte de vente du 21.12.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Daux et Merville
- acte de vente du 12.05.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cornebarrieu, Launaguet, Tournefeuille
- acte de vente décembre 1958
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Saint-Béat
- dossier annulation de servitude ZOVEDA
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cugnaux
- acte de vente du 20.09.1955
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villemur-sur-Tarn
- acte de vente du 26.12.1952
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Sayrac et Magnanac
- acte de vente année 1958
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Revel
- acte de vente du 26.08.1954
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Drudas et Puyssegur
- acte de vente du 24.11.1956
Sujet : équipement / voie de communication / immobilier / communications / transport / réseau ferroviaire / aliénation domaniale / aliénation domaniale / transaction immobilière / vente publique immobilière / gare / voie ferrée d'intérêt local
Lieu : Aussonne (Haute-Garonne, France) / Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) / Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Daux (Haute-Garonne, France) / Drudas (Haute-Garonne, France) / Forgues (Haute-Garonne, France) / Fronton (Haute-Garonne, France) / Launaguet (Haute-Garonne, France) / Merville (Haute-Garonne, France) / Miramont-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Pointis-Inard (Haute-Garonne, France) / Puysségur (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France) / Rieumes (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille (Haute-Garonne, France) / Villaudric (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Blagnac, Canton de (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)] / Magnanac (Villemur-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sayrac (Villemur-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
