Notice descriptive

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieumes et Forgues

- acte de vente du 21.03.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieux

- acte de vente du 17.09.1955

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villaudric

- procès verbal d'adjudication du 6.06.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Pointis-Inard

- procès verbal d'adjudication du 2.05.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Aussonne

- acte de vente du 28.02.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Miramont-de-Comminges

- dossier et plan concernant la Halte

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes :

- dossier concernant l'approbation par la Commission Départementale des actes administratifs de cession de gares à diverses communes

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Fronton

- acte de vente du 21.12.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Daux et Merville

- acte de vente du 12.05.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cornebarrieu, Launaguet, Tournefeuille

- acte de vente décembre 1958

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Saint-Béat

- dossier annulation de servitude ZOVEDA

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cugnaux

- acte de vente du 20.09.1955

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villemur-sur-Tarn

- acte de vente du 26.12.1952

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Sayrac et Magnanac

- acte de vente année 1958

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Revel

- acte de vente du 26.08.1954

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Drudas et Puyssegur

- acte de vente du 24.11.1956

 (1953/1958)

Contexte : 5658W
Cote : 5658 W 33
Intitulé :

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieumes et Forgues

- acte de vente du 21.03.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieux

- acte de vente du 17.09.1955

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villaudric

- procès verbal d'adjudication du 6.06.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Pointis-Inard

- procès verbal d'adjudication du 2.05.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Aussonne

- acte de vente du 28.02.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Miramont-de-Comminges

- dossier et plan concernant la Halte

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes :

- dossier concernant l'approbation par la Commission Départementale des actes administratifs de cession de gares à diverses communes

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Fronton

- acte de vente du 21.12.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Daux et Merville

- acte de vente du 12.05.1953

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cornebarrieu, Launaguet, Tournefeuille

- acte de vente décembre 1958

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Saint-Béat

- dossier annulation de servitude ZOVEDA

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cugnaux

- acte de vente du 20.09.1955

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villemur-sur-Tarn

- acte de vente du 26.12.1952

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Sayrac et Magnanac

- acte de vente année 1958

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Revel

- acte de vente du 26.08.1954

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Drudas et Puyssegur

- acte de vente du 24.11.1956

Sujet : équipement / voie de communication / immobilier / communications / transport / réseau ferroviaire / transaction / vente publique immobilière / procès verbal / gare / plan / voie ferrée d'intérêt local
Lieu : Aussonne (Haute-Garonne, France) / Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) / Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Daux (Haute-Garonne, France) / Drudas (Haute-Garonne, France) / Forgues (Haute-Garonne, France) / Fronton (Haute-Garonne, France) / Launaguet (Haute-Garonne, France) / Merville (Haute-Garonne, France) / Miramont-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Pointis-Inard (Haute-Garonne, France) / Puysségur (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France) / Rieumes (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille (Haute-Garonne, France) / Villaudric (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Sayrac / Magnanac / Blagnac, Canton de (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)]
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

5658W

Le formulaire de recherche :

haut de page