Notice descriptive
Sûreté publique. | |
Cotes extrêmes : 1 L 353-509 |
ContenuPrésentation du contenu
Généralités ; agitation politique et religieuse ; poursuites contre les terroristes ; détenus et suspects ; émigrés ; insurrection royaliste de l'an VII.
IndexationSujets
administration centrale / administration départementale / commune / district révolutionnaire / département / maintien de l'ordre / mouvement politique et social / police / police administrative / Révolution de 1789 / surveillance du territoire / vie politiqueLieux
Haute-Garonne (France ; département)Type de documents
texte officiel
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
15/10/2015Dernière mise à jour :
24/08/2020 15:42:48Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
