Notice descriptive
Sûreté publique. | |
Cotes extrêmes : 1 L 353-509 |
ContenuPrésentation du contenu
Généralités ; agitation politique et religieuse ; poursuites contre les terroristes ; détenus et suspects ; émigrés ; insurrection royaliste de l'an VII.
IndexationSujets
vie politique / Révolution de 1789 / maintien de l'ordre / mouvement politique et social / police / police administrative / surveillance du territoire / adminitration centrale / administration départementale / département / district révolutionnaire / communeLieux
Haute-Garonne (France ; département)Type de documents
texte officiel / Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
15/10/2015
19/12/2019
Date de création :
15/10/2015Dernière mise à jour :
19/12/2019Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.