Notice descriptive
Affaires communales.
Administration générale, contentieux, réclamation de Michel Latronche concernant l'arrachage d'une haie (1889-1890).
Bâtiments communaux, école, projet de construction (1881-1885), réparation (1884-1885), établissement d'un puits (1906-1908).
Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV) ; exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme d'un communal sis au village (1895-1923), coupe de bois (1919-1920). (an XIV-1923)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Goudex
Cote : 2 O 223 2
Intitulé : Affaires communales.
Administration générale, contentieux, réclamation de Michel Latronche concernant l'arrachage d'une haie (1889-1890).
Bâtiments communaux, école, projet de construction (1881-1885), réparation (1884-1885), établissement d'un puits (1906-1908).
Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV) ; exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme d'un communal sis au village (1895-1923), coupe de bois (1919-1920).
Administration générale, contentieux, réclamation de Michel Latronche concernant l'arrachage d'une haie (1889-1890).
Bâtiments communaux, école, projet de construction (1881-1885), réparation (1884-1885), établissement d'un puits (1906-1908).
Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV) ; exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme d'un communal sis au village (1895-1923), coupe de bois (1919-1920).
Date : an XIV-1923
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Commune de Goudex, construction d'un puits à l'école communale. Jean-Bernard Cazaentre, expert-géomètre. 3 juin 1906. Ech. 1/833. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m
Sujet : administration communale / baux ruraux / biens communaux / contentieux administratif / coupe de bois / puits / école / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
Personne : Latronche, Michel / Cazaentre, Jean-Bernard
Lieu : Goudex (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de G à J, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
