Notice descriptive
Siège de Beauchalot (1707-1790)
Administration de la communauté.
Procès verbaux des élections consulaires et réceptions des serments des consuls (1775, 1781, 1783, 1785).
Copie des registres paroissiaux de l'année 1690.
Acte notarié par lequel les consuls demandent à la communauté de se répartir l'allivrement d'une métairie qui ne peut être comprise dans le rôle de la taille et qu'ils refusent de payer eux-mêmes (1707).
Délibération pour la vente de bois afin de financer des travaux pour la navigation sur la Garonne (1716).
Procès verbal quant à une coupe de bois illégale (1780).
Estimations de dégâts causés par des bestiaux (1731).
Justice
Procès verbaux du greffe.
Inventaire après décès de Pierre Maylié (1715), partage de son hérédité (1727).
Présentation et validation des comptes de tutelle des enfants Jean et Bertrand Maylié (1715, 1718).
Nomination de curateur pour Charles Barutaut (1790).
Aveu de billet, reconnaissance de seing (1778, 1782).
Déclarations de grossesses (1776, 1779, 1780, 1782).
Assignations.
Audiences (10 juin 1724, 23 mai 1727, 23 octobre 1771-20 août 1779, 11 septembre 1770-7 septembre 1790).
Dossiers de procédures civiles (1715, 1721-1777, 1783, 1787).
Dossiers de procédures criminelles (1759-1781)
