Notice descriptive
Paiement des indemnités des congés payés pour la période 1944 - 1945 : états nominatifs [numérotés avec plusieurs séquences alphabétiques (1945, février). (1944/1945)
Ligne budgétaire de la Main d’œuvre étrangère (MOE), chapitre LL, art.2, paragraphe B.
Détail des séquences alphabétiques : n° 1 - 27 ; n° 28 - 48 (lettres M -Z) ; n° 49 - 54 (lettres P, A - C) ; transmission par le contrôleur départemental au contrôleur régional pour visa avant transmission au sous-régisseur des dépenses : liste nominative (lettres A - Z, plus additif), [reprenant les numéros des états, mais avec mention des adresses] (1945, 28 février).
Sous-régisseur des dépenses, 16 boulevard de la Gare, Toulouse.
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
