Cote : 1 M 332

Ancienne cote : 4 M AFFAIRES D'ESPAGNE 9 / 4 M AFFAIRES D'ESPAGNE 11

Intitulé : Recensement des réfugiés secourus

Date : octobre 1822-avril 1823

Présentation du contenu :

Extraits de procès-verbaux (octobre 1822, février-mai 1823).

Religieux espagnols réfugiés : états nominatifs des secours par ordre religieux - capucins, carmes déchaussés, augustins, minimes, franciscains, trappistes, dominicains – (deuxième quinzaine de décembre 1822).

Officiers, sous-officiers et soldats espagnols réfugiés : états nominatifs des secours (décembre 1822).

Espagnols réfugiés secourus (6ème classe) : feuilles d’émargement (deuxième quinzaine de décembre 1822).

Espagnols réfugiés : listes nominatives (février-mars 1823).

Sujet : clergé séculier / militaire / officier militaire / recensement de population / police / vie politique / Restauration. 1815-1830 / frontière franco-espagnole / surveillance du territoire / réfugié / étranger / police administrative / aide sociale / comptabilité publique

Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Espagne

Type de document : liste nominative