Notice descriptive
Gestion quantitative de l'eau. - Évaluation environnementale des concessions hydroélectriques : dossiers de demandes d'avis.
(1918-1997)
Contexte : Direction régionale de l'environnement de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 6655 W 1 - 37
Intitulé :
Gestion quantitative de l'eau. - Évaluation environnementale des concessions hydroélectriques : dossiers de demandes d'avis.
Date : 1918-1997
Importance matérielle : 3,1 m.l.
Notes :
Archives à intégrer en série moderne.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 27 novembre 2008
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Sujet : eau / pollution des eaux
Type de document : étude d'impact, Documents écrits
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
