Révision, dossier administratif (1991), approbation (1991) ; modification n°1, approbation (1993) ; mise à jour de servitudes d'utilité publique (1997).

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

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Notice descriptive

7035 W
- Le Fauga. - Plan d'occupation des sols.

Révision, dossier administratif (1991), approbation (1991) ; modification n°1, approbation (1993) ; mise à jour de servitudes d'utilité publique (1997). (1991/1997)

Contexte : 7035 W > Le Fauga. - Plan d'occupation des sols.

Cote : 7035 W 99

Intitulé : Révision, dossier administratif (1991), approbation (1991) ; modification n°1, approbation (1993) ; mise à jour de servitudes d'utilité publique (1997).

Sujet : aménagement foncier / urbanisme

Lieu : Le Fauga (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7035 W

Le formulaire de recherche :

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