Notice descriptive

Villeneuve-de-Rivière. (1818-1903)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 800
Ancienne cote : X 377 / O 12 / X 526
Intitulé : Villeneuve-de-Rivière.
Date : 1818-1903

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Économat.

Fourniture de pain : courriers, extraits de délibération (1900-1903).

Biens et revenus.

Legs : courriers (1818)

Location d'immeubles : courriers, baux à ferme, extraits de délibération (1857).

Vente d'immeubles : courriers, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, procès-verbal d'enquête, budget, cahiers des charges, extraits de délibération, plans (1858-1876).



Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

[Plan]. Flous, géomètre. 25 juillet 1862. Ech. 1/1000 m. Papier. Dim. 0,25 x 0,19 m.



Notes :

Les plans hors-format ont été retirés de la liasse et rangés à part pour des raisons de conservation.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Villeneuve-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Pour aller plus loin

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