Notice descriptive

  • Caisse de compensation d'assurances vieillesse des artisans (AVA).
    • Gestion technique (1952-2002).
      • Prestations (1957-2002).
        • Commission locale d'attribution médicale d'invalidité (CLAMI) [composée d'administrateurs de l'AVA et de médecins conseils qui examinent les dossiers de demandes d'invalidité] : procès-verbaux de réunion (1957-2002).

1957, 1963-1965, correspondance (1950-1962) (boîte).

(1950/1962)
Catégorie : Documents écrits
Inventaire :
Cote : 6576 W 234
Intitulé :

1957, 1963-1965, correspondance (1950-1962) (boîte).

Sujet : artisan / assurance décès / assurance invalidité / assurance veuvage / assurance vieillesse / organisme de sécurité sociale

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