Notice descriptive
Acquisitions de matériel contre l' incendie (1861-1934), de matériel pour les fêtes (1923), d'un tombereau (1923), de matériel électrique (1931) ; ventes de ferraille, barriques et lanternes (1921). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école au hameau de Saint-Caprais (1876-1904), de dépôt de matériel (1927-1928) ; abonnement à la SACEM (1919-1930) ; assurance contre l'incendie (1925). Section de Saint-Caprais, demande d'érection en commune (1909). Conseil municipal, observations concernant une délibération (1930). Demande de communication de pièces (1935). (1861-1935)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Grenade > Administration générale.
Cote : 2 O 232 9
Intitulé : Acquisitions de matériel contre l' incendie (1861-1934), de matériel pour les fêtes (1923), d'un tombereau (1923), de matériel électrique (1931) ; ventes de ferraille, barriques et lanternes (1921). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école au hameau de Saint-Caprais (1876-1904), de dépôt de matériel (1927-1928) ; abonnement à la SACEM (1919-1930) ; assurance contre l'incendie (1925). Section de Saint-Caprais, demande d'érection en commune (1909). Conseil municipal, observations concernant une délibération (1930). Demande de communication de pièces (1935).
Date : 1861-1935
Sujet : compagnie d'assurances / conseil municipal / incendie / limite territoriale / loyer immobilier / propriété intellectuelle / école / administration communale
Lieu : Saint-Caprais (Grenade, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Grenade (Haute-Garonne, France) / Larra (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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