Notice descriptive

Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1932-1934) ; budget 1841, rejet de crédits en faveur de la fabrique catholique et du culte réformé (1840) ; recettes accidentelles (1928). (an XI-1940)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Calmont > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 100 1
Ancienne cote : 2 O 224 / 3 O 100 / 3 O 590 / O 1 1 / O 52 / O 79 / O 1451 / O 1601 / O 1602
Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1932-1934) ; budget 1841, rejet de crédits en faveur de la fabrique catholique et du culte réformé (1840) ; recettes accidentelles (1928).
Date : an XI-1940

Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
Lieu : Calmont (Haute-Garonne, France)

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