Notice descriptive
Union régionale des caisses d’assurance maladie. - Réseaux de santé de Midi-Pyrénées, réseaux régionaux. (2007-2013) 
| Union régionale des caisses d’assurance maladie. - Réseaux de santé de Midi-Pyrénées, réseaux régionaux. | Importance matérielle : 0,8 m.l. |
| Cotes extrêmes : 9166 W 1 - 5 | Producteur : Midi-Pyrénées. Union régionale des caisses d’assurance maladie |
| Dates extrêmes : 2007-2013 |
Contexte
Producteur
Midi-Pyrénées. Union régionale des caisses d’assurance maladieModalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
07/08/2025
ContenuPrésentation du contenu
Le versement est composé des dossiers produits conjointement par l'URCAM et l'Agence régionale de santé. Ils concernent le financement et le suivi des activités des réseaux de santé territoriaux et des réseaux régionaux de coordination.
Tris et éliminations
Aucune élimination
Mode de classement
Ordre chronologique.
IndexationSujets
santé / assurance maladie
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable selon la législation en vigueur.
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur.
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservation
Contrôle de la descriptionRédacteur
Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Lise Calafato (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).
Date de création :
05/08/2025Dernière mise à jour :
13/08/2025 15:09:54Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
