Personnel administratif

Notice descriptive

Personnel administratif.

Dates extrêmes : 1790-1806

Cotes extrêmes : 1 L 510-532

Contenu
Présentation du contenu
Organisation générale ; fonctions ; département ; districts, cantons, communes ; fonctionnaires ; serments.
Indexation
Sujets
Révolution de 1789 / administration cantonale d'époque révolutionnaire / administration communale / administration départementale / district révolutionnaire / personnel / administration centrale / département / canton / commune
Lieux
Haute-Garonne (France ; département)
Type de documents
prestation de serment
Contrôle de la description
Rédacteur
Date de création :
05/03/2007
Dernière mise à jour :
19/12/2019
Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.