Notice descriptive
Fonds des directions régionale et départementale de la jeunesse et des sports. - Administration générale, distinctions honorifiques.
(1946-2004) 
| Fonds des directions régionale et départementale de la jeunesse et des sports. - Administration générale, distinctions honorifiques. | Importance matérielle : 1,7 m.l. |
| Cotes extrêmes : 7225 W 1 - 15 | Producteur : Midi-Pyrénées. Direction régionale de la jeunesse et des sports |
| Dates extrêmes : 1946-2004 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
15 mai 2012
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
distinction honorifique / sportType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/05/2017Dernière mise à jour :
30/10/2019 15:59:50Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Administration générale.
(1984/2004)Dossiers d'attribution de distinctions honorifiques par les directions départementale et régionale de la Jeunesse et des Sports : fiches individuelles de renseignements, listes de promouvables, mémoires de propositions, extraits de journal officiel, attestations, circulaires, correspondance.
(1946/1997)
