Notice descriptive
Nomination d'un conservateur du mobilier de la Cour d'appel et création d'une commission chargée de procéder au récolement et à l'inventaire général du mobilier. Inventaires (1833, 1840, 1842). (1832-1842)
Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N). > Mobilier départemental. > Mobilier des tribunaux. > Cour d'appel.
Cote : 4 N 330
Intitulé : Nomination d'un conservateur du mobilier de la Cour d'appel et création d'une commission chargée de procéder au récolement et à l'inventaire général du mobilier. Inventaires (1833, 1840, 1842).
Date : 1832-1842
Sujet : recrutement du personnel / biens départementaux / département / propriété publique / domaine mobilier / mobilier / cour d'appel / palais de justice
Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Muret (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).Le formulaire de recherche :
