Sommiers.

Notice descriptive

Contexte : Bureau d'enregistrement de Saint-Martory > Gestion.

Cote : 3 Q 29 189 - 194

Intitulé : Sommiers.

Date : 1849-1957

Sujet : enregistrement

Lieu : Saint-Martory (Haute-Garonne, France)

Notices filles

Sommier d'ordres et d'instructions. (1849/1887)
Sommier des surveillances (volume 25). (1874/1938)
Sommier de surséance. (1874/1927)
Sommier des droits de bail à recouvrer. (1875/1923)
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmissions dus par les sociétés, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses (volume 1). (1891/1939)
Sommier des opérations de trésorerie (volume 13). (1944/1957)