Notice descriptive
Comptabilité. (an IV - 1939)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bagnères-de-Luchon > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 42 1-2
Intitulé : Comptabilité.
Date : an IV - 1939
Importance matérielle : 2 liasses
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Contrôles, vérification des comptes de la commune (an IV-1807), des comptes des sieurs Gascon et Mouné, receveurs municipaux (1857-1936), de la gestion du maire suite à une réclamation (1900-1901). Situations financières et liquidation de l'ancienne compagnie fermière de l'établissement thermal et du casino (1876-1937). Désaffectation de sommes (1885-1891). Recette municipale, problème de gestion, nomination de receveurs (1890-1894), irrégularités (1909). Demande de dispense de traité pour un mandatement (1902). Envoi des comptes et budgets, retards (1905-1913). (an IV-1937)
- Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets avec comptes de l'établissement thermal annexés ainsi que les comptes de gestion de la chambre d'industrie thermale de Bagnères-de-Luchon pour les années 1937-1939 (manque an XIV-1814, 1901-1922, 1933-1940). (an XI-1939)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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