Notice descriptive
Flourens. - Plan d'occupation des sols, élaboration, élaboration, dossier administratif (1981-1983), approbation (1983) ; modification n°1, approbation (1986) ; modification n°2, approbation (1996) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1996) ; application par anticipation (1998-2000) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (2000). (1981/2000)
Contexte : 7035 W
Cote : 7035 W 102
Intitulé : Flourens. - Plan d'occupation des sols, élaboration, élaboration, dossier administratif (1981-1983), approbation (1983) ; modification n°1, approbation (1986) ; modification n°2, approbation (1996) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1996) ; application par anticipation (1998-2000) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (2000).
Sujet : aménagement foncier / urbanisme
Lieu : Flourens (Haute-Garonne, France)
