Notice descriptive
Organisation des fabriques (an XI-1807)
Contexte : Fabriques
Cote : 5 V 1
Intitulé : Organisation des fabriques
Date : an XI-1807
Présentation du contenu :
Lois, règlements :
- exécution de l'arrêté du 7 thermidor an XI (an XI-1807) ;
- règlements pour les fabriques de Toulouse (an XII-1806)
Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
