Notice descriptive
Organisation des fabriques (an XI-1807)
Lois, règlements :
- exécution de l'arrêté du 7 thermidor an XI (an XI-1807) ;
- règlements pour les fabriques de Toulouse (an XII-1806)

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.
A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.
La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.
Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.
Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne
Lois, règlements :
- exécution de l'arrêté du 7 thermidor an XI (an XI-1807) ;
- règlements pour les fabriques de Toulouse (an XII-1806)