Notice descriptive

Organisation des fabriques (an XI-1807)

Contexte : Fabriques
Cote : 5 V 1
Intitulé : Organisation des fabriques
Date : an XI-1807

Présentation du contenu :

Lois, règlements :

- exécution de l'arrêté du 7 thermidor an XI (an XI-1807) ;

- règlements pour les fabriques de Toulouse (an XII-1806)



Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fabriques

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