Notice descriptive
Porter à connaissance (1987-1988), projet arrêté, dossier de consultation (1988), contrôle de légalité (1989). (1987-1989)
Contexte : 7035 W > Bagnères-de-Luchon : plan d'occupation des sols. > Révision n°2.
Cote : 7035 W 16
Intitulé : Porter à connaissance (1987-1988), projet arrêté, dossier de consultation (1988), contrôle de légalité (1989).
Date : 1987-1989
Sujet : aménagement foncier / urbanisme
Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France)
