Notice descriptive
Commune de Pibrac. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 10 mai-1835, 15 mai (envers : délaissement et déclaration des biens communaux par les propriétaires, 20 mars 1834, 3 pages). Registre relié dos parchemin
(1792/1835)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pibrac > Délibérations > 1792-1835
Cote : 1 NUM AC 3239
Intitulé :
Commune de Pibrac. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 10 mai-1835, 15 mai (envers : délaissement et déclaration des biens communaux par les propriétaires, 20 mars 1834, 3 pages). Registre relié dos parchemin
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Pibrac (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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