Notice descriptive

Justice seigneuriale de la baronnie de Belbèze (1756 - 1792)  

    24 Ko - Justice seigneuriale de la baronnie de Belbèze (ouvre la visionneuse)

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  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Fonds classé.

    Il ne reste qu'une seule liasse de l'activité de cette justice du Lauragais. Cependant un inventaire de la fin du 18e siècle (probablement 1792) établissant les documents conservés par le greffier montre que rien ne s'est perdu depuis. Soit c'est là toute l'activité de ce tribunal, soit les pertes ou éliminations se sont faites dans le désorde du greffe avant 1792 et la création des tribunaux de district


  • Indexation
  • Sujets
    18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
  • Lieux
    Belbèze-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Belbèze, Baronnie de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Communicable

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    08/04/2013
  • Dernière mise à jour :
    15/04/2019 11:48:57
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

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