Notice descriptive

VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Mondonville
- acte de vente du 9.11.1954
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montaigut-sur-Save
- acte de vente du 13.04.1979
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montauriol (Drémil-Lafage)
- acte de vente du 13.04.1979
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montbernard
- acte de vente du 27.12.1956
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montaut
- acte d vente année 1956
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montesquieu-Volvestre
- acte de vente du 3 et 16.02.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montrabé
- acte de vente du 3.03.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montégut-Lauragais
- acte de vente du 25.10.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Muret
- acte de vente du 10.06.1953
(1953/1979)

Contexte : 5658W
Cote : 5658 W 32
Intitulé : VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Mondonville
- acte de vente du 9.11.1954
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montaigut-sur-Save
- acte de vente du 13.04.1979
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montauriol (Drémil-Lafage)
- acte de vente du 13.04.1979
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montbernard
- acte de vente du 27.12.1956
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montaut
- acte d vente année 1956
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montesquieu-Volvestre
- acte de vente du 3 et 16.02.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montrabé
- acte de vente du 3.03.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Montégut-Lauragais
- acte de vente du 25.10.1953
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Muret
- acte de vente du 10.06.1953
Sujet : équipement / voie de communication / immobilier / communications / transport / réseau ferroviaire / aliénation domaniale / aliénation domaniale / transaction immobilière / vente publique immobilière / gare / voie ferrée d'intérêt local
Lieu : Mondonville (Haute-Garonne, France) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Drémil-Lafage (Haute-Garonne, France) / Montbernard (Haute-Garonne, France) / Montaut (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Montrabé (Haute-Garonne, France) / Muret (Haute-Garonne, France) / Montégut-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Blagnac, Canton de (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Montesquieu-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse 8, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Montauriol (Drémil-Lafage, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

5658W

Le formulaire de recherche :

haut de page