Notice descriptive
Commune de Pompertuzat. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1957, 10 février-1983, 16 mars
(1957/1983)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pompertuzat > Délibérations > 1957-1983
Cote : 1 NUM AC 6013
Intitulé :
Commune de Pompertuzat. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1957, 10 février-1983, 16 mars
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Pompertuzat (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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