Cote : 2 O 412 5

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1806-1922

Présentation du contenu :

État des biens et revenus (1806).

Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux quartiers de Bernellon, du Garros, de la Serre, du Tontonne, d'Arnauchec et des Barraquès en vue de l'acquisition d'une horloge (1837-1841), quartier du Serrot (1875).

Eau, puits, construction (1900).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme d'un terrain sis près de l'école (1921-1922)

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Plan de la parcelle n°364 section D du cadastre de Péguilhan destinée à être vendue à divers. Aimé Lavoye, géomètre. 27 février 1875. Éch. 1/1250. Papier. Dim. 0,29 x 0,19 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 412 5 (1)

Sujet : baux ruraux / biens communaux / puits / transaction immobilière / équipement collectif / plan

Personne : Lavoye, Aimé (géomètre)

Lieu : Bernellon (Péguilhan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Garros (Péguilhan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Serre (Péguilhan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Tontonne (Péguilhan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Arnauchec (Péguilhan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Sarrot (Péguilhan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Péguilhan (Haute-Garonne, France)