Notice descriptive
Biens communaux. - Exploitation des biens, baux emphytéotiques (an X-1827), mises à ferme de communaux sis aux quartiers Tonjard, Louiset, Panobedel, Bordeneuve, Berdot, Abesseng de Louiset, Montcalvié et Notre-Dame (1905-1936). Etat des biens et revenus (1806). Eau, puits de la place, installation d'une pompe et construction d'un abreuvoir (1854-1857), réparation (1864). Transactions immobilières, aliénation de divers communaux (1862-1863). (an X-1936)
La liasse comprend un plan :
Commune de Gaillac-Toulza, projet de pompe à établir sur le puits existant avec abreuvoir pour les bestiaux, façades principale et postérieure, coupe, plan du piédestal et de l'abreuvoir. Chambert et Montreuil. 29 octobre 1853. Ech. 1/50. Coul. sur calque. Dim. 0,35 x 0,25 m.
Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 206 8 (1)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de G à J, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
