Fonds en cours de classement.

Les thématiques de cette sous-série sont très variées et complémentaires avec la sous-série 1 M.

Pour une meilleure compréhension, elle est séparée en trois grandes parties :

- Les questions générales relatives à l’administration ainsi qu’au personnel de la police du département.

- La police administrative.

- La sûreté générale et la police judiciaire.

Les deux premières parties ont fait l’objet de classements, les inventaires qui en résultent sont disponibles mais sous une cotation provisoire.

La troisième partie est actuellement en cours de classement, les seuls instruments de recherches disponibles sont approximatifs et concernent les anarchistes, les étrangers ainsi que les colons de Saint-Domingue.

Versement

Les rapports annuels des Archives départementales font état de lacunes du fait de ventes et destructions d'archives ayant eu lieu au début du XXe siècle : les lacunes seront précisées après classement définitif de la sous-série.

Les articles constituant l'inventaire proposés ne sont décrits que d'une manière approximative.

Une fois les opérations de classement effectuées, ils ne conserveront pas leur système de cotation actuel.

Il conviendra donc d'indiquer dans les travaux de recherche que ces cotes ne sont que provisoires.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter aux règlements en vigueur.