Justice seigneuriale de Beaumont-sur-Lèze

Notice descriptive

Etat des fonds
- Archives anciennes (avant 1790)
  - Cours et juridictions (série B)
    - Justices seigneuriales et municipales déléguées

Justice seigneuriale de Beaumont-sur-Lèze (1787 - 1792)

Contexte : Etat des fonds > Archives anciennes (avant 1790) > Cours et juridictions (série B) > Justices seigneuriales et municipales déléguées

Cote : 7 B 8

Intitulé : Justice seigneuriale de Beaumont-sur-Lèze

Date : 1787 - 1792

Importance matérielle : 1 article.

Présentation du contenu :

Fonds classé.

Les procédures criminelles sont les mieux conservées, même si elles ne sont qu'en faible nombre. Notons également l'inventaire des papiers du greffe de 1792 qui permet de se rendre compte des pertes survenues entre sa rédaction et aujourd'hui, quasiment nulles.

Modalités d'accès :

Communicable

Autres instruments de recherche :

Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.

, FRAD031_0007B8

Sujet : 18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie

Lieu : Beaumont-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)