Notice descriptive
Canalisations de gaz. (1987/1995)
Contexte : 8283W > Aménagement du territoire et équipements structurants. > Déclarations d'utilité publique (DUP).
Cote : 8283 W 47 - 51
Intitulé : Canalisations de gaz.
Présentation du contenu :
Dossiers de déclaration d'utilité publique : dossier de demande, dossier d'enquête, étude d'impact, arrêtés préfectoraux, dossier de projet d'exécution.
Sujet : réseau de distribution / distribution de gaz / aménagement du territoire / travaux d'utilité publique
Notices filles
- Grazac ; Montréjeau ; Toulouse-Purpan ; Gagnac ; Sidobre-Sinnova ; Labarthe-Inard ; Saint-Martory ; Saint-Gaudens ; Merville ; Cornebarrieu ; Portet-sur-Garonne ; Toulouse-Purpan ; Aulon ; Ondes-Albi ; Martres-Tolosane ; Lias-Grenade ; Cepet ; Mauzac ; Capens-Pamiers ; Lespinasse ; Saint-Martory. (1987/1992)
- Léguevin ; Seilh ; Revel ; Navès. (1988/1988)
- Belberaud ; Saubens ; Muret ; Blagnac ; Lespinasse ; Roques ; Saint-Félix ; Cazaux-Layrisse ; Cier-de-Luchon ; Capens-Montaut ; Les Tourreilles ; Montréjeau ; Castelnau d'Estrétefonds ; Villeneuve-les-Bouloc ; Labastide-d'Anjou. (1993/1993)
- Muret ; Roques ; Seilh ; Léguevin ; Plaisance-du-Touch ; Villeneuve-les-Bouloc ; Saint-Martory ; Boussens ; Toulouse ; Capens-Pamiers ; Saint-Gaudens ; Fonsorbes ; Labastide-d'Anjou. (1994/1995)
- Saint-Girons ; Labarthe-Inard ; Castagnède ; Soumès ; Boussens/Toulouse ; Toulouse/Bordeaux ; Saint-Gaudens/Tarbes. (1994/1994)
