Notice descriptive

Personnel communal. - Garde-champêtre, démission, nominations (1870-1885), état nominatif ainsi que des gardes particuliers (1897) ; secrétaire de mairie, indemnité (1886), nominations (1926-1940), augmentation du traitement (1940) ; nominations, officier de l'état-civil (1925), receveur municipal, porteur de dépêches, sonneur et surveillant du cimetière et des églises (1939), agent d'entretien des classes (1940). (1870-1940)

Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Balma
Cote : 2 O 44 3
Ancienne cote : 2 O 89/ 2 O 92/ O 100/ O 169/ O 1407
Intitulé : Personnel communal. - Garde-champêtre, démission, nominations (1870-1885), état nominatif ainsi que des gardes particuliers (1897) ; secrétaire de mairie, indemnité (1886), nominations (1926-1940), augmentation du traitement (1940) ; nominations, officier de l'état-civil (1925), receveur municipal, porteur de dépêches, sonneur et surveillant du cimetière et des églises (1939), agent d'entretien des classes (1940).
Date : 1870-1940

Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : personnel
Lieu : Balma (Haute-Garonne, France)

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