Notice descriptive
Partage des communaux, renseignements (an XI). Etat des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis lieus-dits les Carreaux (1834-1835), Saint-Séverin (1834-1838), Pont de Verdun (1834-1838), las Pentes (1841), place de l'Hospice Saint-Jean (1842), Porte de Verdun (1845-1849), Saint-Bernard (1920), Porte de Save (1920), Plaine de Jagan (1928), Larra, quartier d'Emmenot (1928-1929) ; échanges de terrains, notamment au lieu-dit Carpente (1842-1866). Eau, puits, projet d'établissement d'une pompe au puits sis près de l'église (1840), suppression des puits sis sur les voies publiques (1847-1848) ; fontaines, constructions (1869-1880) ; abreuvoir de Save, réparation du chemin d’accès (1888). Champ de foire, établissement, acquisition de terrains au lieu-dit Saint-Bernard (1880-1882). (an XI-1929)
La liasse comprend un document de presse, Journal d'Annonces, Petites Affiches du 18 mars 1882, ainsi que sept plans :
Plan géométrique des propriétés appartenant à la commune de Grenade appelées les Carreaux, terroir des Braguières Basses. Antoine Claverie, arpenteur. 11 décembre 1834. Ech. 1/2500 et 1/1250. Papier. Dim. 0,24 x 0,35 m.
Plan géométrique du patus communal de Saint-Séverin appartenant à la commune de Grenade. Antoine Claverie, arpenteur. 11 décembre 1834. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.
Plan géométrique du patus communal du Pont de Verdun appartenant à la commune de Grenade. Antoine Claverie, arpenteur. 3 décembre 1834. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,18 m.
Plan [géométrique du patus communal de la Porte de Verdun appartenant à la commune de Grenade]. Antoine Claverie, arpenteur. 1er août 1849. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,18 m.
Commune de Grenade, aliénation d'une parcelle, plan. Pierre Ader, agent voyer cantonal. 25 mars 1920. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,35 m.
Commune de Grenade, aliénation d'une parcelle communale au profit du sieur Raymond propriétaire à Grenade. André Bordes, ingénieur communal. 19 avril 1928. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,41 m.
[Commune de Grenade], plan du terrain à vendre à M. Delaux Jean-Marie. André Bordes, expert. 1er septembre 1928. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 232 14 (1) - 2 O 232 14 (3)
Notices filles
- Commune de Grenade, aliénation d'une parcelle, plan. Pierre Ader, agent voyer cantonal. 7 juin 1920. Ech. 0,002 p.m. (1920)
- Commune de Grenade, projet de drainage pour l'établissement de fontaines publiques, profil en long, profils en travers du fossé à creuser et des tuyaux de drainage à placer. Sanchole, ingénieur. 1er mai 1870. Ech. 1/2500 et 1/1000 et 1/100 et 1/50. (1870)
- Commune de Grenade, projet d'ouverture d'une tranchée pour l'établissement de fontaines publiques, plan, profils en long et en travers. Sanchole, ingénieur. 5 novembre 1871. Ech. 1/2500 et 1/1000 et 1/100. (1871)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de G à J, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
