Notice descriptive
Dépôt de la commune en 2009 d’archives anciennes de l’hôpital, vrac non classé.
Voir répertoire des Archives communales de 2008.
Vrac à classer
Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.
Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.
