Notice descriptive
Contexte : Etat des fonds > Hôpitaux (toutes périodes)
Cote : H dépôt 6
Intitulé : Fonds de l'hôpital d'Auterive.
Importance matérielle : 5 m.l.
Présentation du contenu :
Dépôt de la commune en 2009 d’archives anciennes de l’hôpital, vrac non classé.
Voir répertoire des Archives communales de 2008.
Tris et éliminations :
Vrac à classer
Modalités d'accès :
Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.
Modalités de reproduction :
Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.
Autres instruments de recherche : FRAD031_Hdepot6



