Notice descriptive
Résumés trimestriels de situation (1802/1806)
Contexte : Administration politique et sociale > Consulat et Premier Empire > Situation morale et politique du département
Cote : 1 M 283-287
Intitulé : Résumés trimestriels de situation
Sujet : police / vie politique / armée / commerce / culte / céréale / fiscalité / justice / maintien de l'ordre / opinion publique / police / population / prix / subsistances / surveillance du territoire / vie politique / établissement de santé / établissement médico social / établissement pénitentiaire
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
Notices filles
- Rapports des sous-préfets, 1er trimestre, 2ème trimestre, 3ème trimestre, 4ème trimestre. Comptes mensuels de situation, vendémiaire, frimaire, brumaire, nivôse, pluviôse, ventôse, germinal, floréal, prairial, messidor, thermidor, fructidor. (1802/1803)
- Rapports des sous-préfets (nombreuses lacunes). Comptes mensuels de situation, vendémiaire, frimaire, brumaire, nivôse, pluviôse, ventôse, germinal, floréal, prairial, messidor, thermidor, fructidor. (1803/1804)
- Rapports des sous-préfets et du maire de Toulouse, trimestre de vendémiaire (3ème et 5ème arrondissements), trimestre de nivôse (3ème, 4ème et 5ème arrondissements, ville de Toulouse), trimestre de germinal (1er, 3ème, 4ème et 5ème arrondissements, ville de Toulouse), trimestre de fructidor (3ème et 5ème arrondissements, ville de Toulouse). Comptes-rendus mensuels de situation : tableaux, vendémiaire, brumaire, frimaire (3ème, 4ème et 5ème arrondissements, villes de Grenade et de Toulouse), nivôse (4ème et 5ème arrondissements, villes de Grenade et de Toulouse), pluviôse, ventôse, germinal floréal, prairial, messidor, thermidor, fructidor (3ème, 4ème et 5ème arrondissements, villes de Grenade et de Toulouse). (1804/1805)
- An XIV
Rapports des sous-préfets et du maire de Toulouse, trimestre de vendémiaire et 1ère décade de nivôse (1er, 3ème, 4ème et 5ème arrondissements). Comptes-rendus mensuels de situation : tableaux, vendémiaire, brumaire, frimaire et 1ère décade nivôse (1er, 3ème, 4ème et 5ème arrondissements, villes de Fronton, Grenade, Toulouse et Villemur-sur-Tarn).
1806
Rapports des sous-préfets et du maire de Toulouse, trimestre de janvier et trimestre d’avril (3ème et 5ème arrondissements, ville de Toulouse), trimestre de juillet et trimestre d’octobre (1er, 3ème, 4ème et 5ème arrondissements, ville de Toulouse). Comptes-rendus mensuels de situation, janvier, février, mars : tableaux, (manquent le 1er arrondissement et Villemur-sur-Tarn), avril (3ème, 4ème, 5ème arrondissements, Fronton, Grenade, Toulouse), mai (5ème arrondissement, Grenade, Toulouse), juin (4ème, 5ème arrondissements, Fronton, Grenade, Toulouse), juillet (3ème, 4ème, 5ème arrondissements, Fronton, Grenade, Toulouse), août (1er, 4ème, 5ème arrondissements, Grenade, Toulouse). (1805/1806) - Résumé trimestriel : rapports des sous-préfets et comptes mensuels de situation pour l’année 1807 (nombreuses lacunes).
Résumé trimestriel : rapports des sous-préfets et comptes mensuels de situation, 1808 (4ème trimestre et décembre).
Résumé trimestriel : rapports des sous-préfets, 1809 (1er, 2ème, 3ème et 4ème trimestres), 1810 (2ème, 3ème et 4ème trimestres).
Résumé trimestriel : rapports des sous-préfets et comptes mensuels de situation, 1811 (nombreuses lacunes), 1812 (nombreuses lacunes), 1813 (nombreuses lacunes). (1807/1813)
