Notice descriptive
Commune de Fourquevaux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1764-1774
(1764/1774)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fourquevaux > Délibérations > 1764-1774
Cote : 1 NUM AC 3655
Intitulé :
Commune de Fourquevaux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1764-1774
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes D à LLe formulaire de recherche :
